Taxes sur les mouillages : Les suites, après la manif …
23/03/2015
Pour la taxe mouillage … Rendez vous au sénat en juin.
D’ici là, les représentants des plaisanciers et de l’industrie nautique maintiennent la pression.
Le temps maussade n’avait pas dissuadé les quelques 450 plaisanciers et usagers du Bassin à venir manifester contre la taxe mouillage sur le Port d’Arcachon, à l’appel de l’UNAN 33.
Pour Mireille Denechaud sa présidente, le mouvement n’est pas politique mais veut influer sur le parcours du texte legislatif en cours.
Une délégation composée des associations représentées a été reçue par Dominique Christian, la Sous Préfète, qui a reçu leurs doléances sans émettre de commentaires.
Parallèlement, InfoBassin s’est renseigné sur l’avancement du projet qui doit passer en examen au Sénat. Ce sera probablement en juin. La sénatrice MHDE veut porter le fer contre le texte pour le modifier et sensibiliser ses confrères sur le sujet.
D’autres sources d’informations nous ont indiqué que des solutions medianes pourraient voir le jour (exemption de taxe pour les résidents du Bassin par exemple) mais elle peuvent se heurter au principe d’égalité, et être retoquées par le Conseil constitutionnel.
En résumé, le pire n’est donc pas sûr, mais rien n’est encore arrêté, et le destin de ce projet se jouera comme souvent dans les entretiens feutrés des bureaux du Parlement ou du Ministère. Il sera étudié avant l’été au Sénat et à la rentrée parlementaire de septembre/octobre au Palais Bourbon.
Michel Lenoir
